• Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Fontaines Saint-Martin
    • Présentation
    • Équipements municipaux
      • Salles municipales
      • Cimetières
      • Stades
    • Cultes
    • Actualités
    • Agenda
      • Ce mois
    • Commerces & entreprises
    • Associations
    • Le Conseil municipal
    • Comptes-rendus des conseils municipaux
    • Commissions municipales
    • Conseil municipal des enfants
      • Les projets du CME
    • Agents municipaux
    • Arrêtés du Maire
    • Les consultations publiques
    • CCAS
    • Réunions de quartiers
    • Fontaines Saint-Martin & vous
    • Ma santé
    • Vie culturelle
    • Transports
    • Le vivre ensemble
      • Voisinage
      • Espèces invasives
    • Gestion des déchets
      • Collecte d'ordures ménagères
      • Déchets interdits dans la poubelle
      • Collecte du verre
      • Déchets verts
      • Déchèteries
      • Collecte de textiles
      • Collecte encombrants
      • Compostage
    • Enfance & Jeunesse
      • Portail familles
      • Facturation
      • Ecoles
        • Rénovation du groupe scolaire
        • Inscription scolaire rentrée 2025-2026
      • Restaurant scolaire
        • Menus
        • Labels
      • Crèches
      • Périscolaire - Centre de loisirs
        • Inscription pour la rentrée 2025-2026
      • Pedibus
      • Petite enfance
    • Séniors
    • Aide à la personne
    • Aide sociale
    • Lien social
    • Recherche d'emploi
    • Démarches administratives
    • Vie pratique
    • Urbanisme
      • Plan local d'urbanisme
      • Demandes d'autorisation
      • Réglementation (PLU-H)
      • Arrêté d'autorisation
      • Foire aux questions
    • Guide "service-public.fr"
  • Contact
  • Facebook
  • Linkedin

Vous êtes ici :

  1. Fontaines Saint-Martin
  2. Mes démarches
  3. Guide "service-public.fr"

Partager :

Particuliers

  • Étapes de vie
  • Baux
  • Comptabilité - Facturation
  • Difficultés financières
  • Environnement
  • Financement
  • Fiscalité
  • Fonctionnement de l'entreprise
  • Pratiques commerciales
  • Ressources humaines
  • Secteurs d'activité

Dossier

  1. Accueil professionnels
  2. Environnement
  3. Économie circulaire - Déchets

Économie circulaire

  • Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
  • Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
  • Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
  • Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
  • Indices de durabilité et de réparabilité
  • Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
  • Vente de produits reconditionnés

Gestion des déchets et des invendus

  • Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
  • Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
  • Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
  • Gestion des déchets dangereux des entreprises

Prévention de la pollution

  • Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
  • Produits en plastique interdits
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
  • Interdictions liées à la distribution de publicités
  • Marquage obligatoire des produits à usage unique contenant du plastique

Fiscalité

  • Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Fontaines Saint-Martin

1 place Jean Moulin
69270 Fontaines Saint-Martin

04 72 42 91 91

Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00
Les lundis et vendredis après-midi de 14h30 à 17h30
Les samedis matin de 9h à 12h (hors vacances scolaires)

  • Facebook
  • Linkedin

Contactez-nous

Nos partenaires

Nos labels

  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Accessibilité
  • Plan de site
  • Informations cookies

©2025 - By Typocity

Module d'accessibilité