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Dossier

  1. Accueil particuliers
  2. Logement
  3. Documents de copropriété
Règlement de copropriété
Carnet d'entretien
Fiche synthétique
Diagnostic technique
Plan pluriannuel de travaux (PPT)
Diagnostic de performance énergétique collectif (DPE-Collectif)

Le fonctionnement et les caractéristiques techniques d'une copropriété sont regroupés au sein de différents documents à la disposition des copropriétaires.

Voir Aussi :

  • Acteurs de la copropriété (organisation juridique)
    • Budget et charges de copropriété
      • Assemblée générale des copropriétaires
        • Droits des copropriétaires

          Fontaines Saint-Martin

          1 place Jean Moulin
          69270 Fontaines Saint-Martin

          04 72 42 91 91

          Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00
          Les lundis et vendredis après-midi de 14h30 à 17h30
          Les samedis matin de 9h à 12h (hors vacances scolaires)

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